Conditions Générales de Vente

Préambule
Les présentes conditions régissent les ventes réalisées sur le site [www.patapom.fr] entre l’artiste Patricia Perrier (vendeuse) et toute personne (client) procédant à un achat via le site.

1. Produits
Les produits proposés sont des œuvres originales ou des reproductions d’art. Chaque fiche produit présente une description détaillée. Les photos sont les plus fidèles possible, mais peuvent présenter de légères différences.

2. Prix
Les prix sont indiqués en euros TTC (TVA applicable de 5,5%). Les frais de livraison sont offerts.

3. Commande
La commande est confirmée après validation du paiement. L’acheteur reçoit un e-mail de confirmation.

4. Paiement
Les paiements sont sécurisés via MyPos.

5. Livraison
Les commandes sont expédiées sous 5 à 15 jours ouvrés, sauf indication contraire et, pour les reproductions, sauf période de vacances des imprimeurs qui ont alors des délais plus longs. Les délais peuvent varier selon la destination. L’artiste ne peut être tenue responsable des retards liés aux transporteurs.

6. Droit de rétractation
Le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les œuvres personnalisées ou sur commande.

7. Retours
Si vous êtes déçu à la réception d’une oeuvre originale, nous offrons au client les frais de retour (ce n’est encore jamais arrivé mais on ne sait jamais !). Les frais de retour des reproductions sont à la charge du client. L’œuvre doit être renvoyée dans son état d’origine. Le remboursement est effectué sous 14 jours après réception.

8. Données personnelles
Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la commande ou de la relation client. Cf. Politique de confidentialité.

9. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.